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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE MUTANT
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BEBE M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEBE M
LE MUTANT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3128691
Date de dépôt :
30/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/10/2011
BEBE M de LE MUTANT

Présentation de la marque BEBE M

Déposée le 30 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) LE MUTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEBE M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE MUTANT domicilié(e) Rue de la Coopérative, 76120 LE GRAND QUEVILLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 847 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER - France.

La marque BEBE M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBE M est expirée depuis le 30 octobre 2011.

LE MUTANT a également déposé les autres marques suivantes : EOLIS , HAUT FERMAGE , DOUCEA , LM LE MUTANT


LE MUTANT Société Anonyme - Rue de la Coopérative, 76120 LE GRAND QUEVILLY - France - SIREN 350847356


CABINET HERRBURGER - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Inscription le 23 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361965 - Publication au BOPI 2002-12-23

Inscription le 14 avril 2003 - Concession de licence n°368953 - Publication au BOPI 2003-04-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

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